Propriétaire du site : SARL Histoire de Parquet
Adresse : 211, rue de Wervicq 59560 Comines
Tél : 03 20 70 63 02
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (4690Z)
SIRET : 49115753300028
Capital Social : 10 000,00 €
Directeurs de publication : Olivier POIRÉ
Conception graphique, Développement et intégration : Agence KaméléCom, experte en création graphique à Lille, Nord.
Hébergement du site : Nexylan
Crédit Photographique : Fotolia / Shutterstock / Shootings Histoire de Parquet
1. Informations légales
2. Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur du site internet www.histoiredeparquet.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur du site internet www.histoiredeparquet.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Histoire de Parquet met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations précises mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par Histoire de Parquet le sont à titre indicatif. Histoire de Parquet ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
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3. Informatique et Libertés
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés(www.cnil.fr).
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web “www.histoiredeparquet.fr" ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à la Histoire de Parquet, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de Histoire de Parquet par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à Histoire de Parquet - 211, rue de Wervicq 59560 Comines.
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4. Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Histoire de Parquet.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Histoire de Parquet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont SARL HISTOIRE DE PARQUET est producteur.
Toute reproduction totale ou partielle à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la SARL HISTOIRE DE PARQUET est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. SARL HISTOIRE DE PARQUET ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.histoiredeparquet.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Lille.
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